Histoire des personnes et de la famille
Dissertation - 93 pages - Histoire du droit
La famille est la plus vieille institution du monde. On situe son apparition à l'époque paléolithique à partir de découvertes archéologiques. La famille remonte dc pratiquement aux origines de l'humanité. Le mythe du bon sauvage ne saurait exister. On a, dès le départ, assister à...
Histoire du droit pénal de l'époque romaine à la fin de l'Ancien Régime
Cours - 47 pages - Histoire du droit
[..] Le droit est une science sociale. Concernant les rapports entre la société et la violence, il faut donner une définition de l'infraction. On entend sur ce terme tout acte ou omission interdit par la loi sous la menace d'une sanction, sanction qui est en définitive la peine due à...
Histoire du Droit pénal
Dissertation - 97 pages - Droit pénal
Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires. Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de...
Effondrement de l'Empire Carolingien
Cours - 4 pages - Histoire du droit
[...] Chute de l'Unité de l'Empire A la suite de ces nombreuses discordes, les trois frères décident de mettre en place en 843 le traité de Verdun qui consiste à partager l'Empire en trois parties. Charles le Chauve héritera de la Francie Occidentale, Louis le Germanique récupèrera...
Fondements et naissance du droit des biens moderne
Dissertation - 85 pages - Histoire du droit
Le patrimoine, on peut le définir comme l'ensemble des biens et des obligations des personnes, il forme un tout, une unité juridique, et il comporte un actif et un passif. Les droits réels font partis de cet actif du patrimoine. On y trouve aussi des droits de créances, des droits personnels,...
Histoire du droit : la conception du pouvoir, des Romains aux époques mérovingienne et carolingienne
Cours - 9 pages - Histoire du droit
Les Romains ont une notion d'Etat qui fait défaut aux Francs. La notion d'Etat suppose une certaine dépersonnalisation du pouvoir, autrement dit l'Etat n'est pas la propriété d'une personne physique, n'est pas titulaire de celui qui détient le pouvoir politique, il n'est que représentant de...
Histoire du droit : Le droit et la justice à l'époque franque
Cours - 8 pages - Histoire du droit
La personnalité s'oppose à la territorialité. A l'époque franque le droit n'est pas territorial, il est personnel, chaque tribu, groupe ethnique a sa loi propre, et c'est l'origine de la personne qui sera prise en compte pour déterminer le droit applicable et non le territoire...
Le vagabondage et la mendicité - histoire d'une législation de l'Antiquité au XIXe siècle
Dissertation - 14 pages - Histoire du droit
Les mots "mendiant" et "vagabond" sont synonymes pour la population. Dans certaines lois, le législateur a ainsi omis de citer le mot "vagabond", alors seule la mendicité a été réprimée tandis que le vagabondage a bénéficié d'une quasi impunité. Pourtant le vagabond est aussi dangereux. Cela...
Histoire des institutions publiques
Cours - 65 pages - Histoire du droit
Comment expliquer l'émergence et l'affirmation de la notion d'État ? La notion d'État est une résurgence de théories plus anciennes. C'est en effet un héritage de l'Antiquité. Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale en fixant des règles, s'appliquant à tous...
Les sources du droit pénal
Cours - 3 pages - Droit pénal
Nullum crimen, nulla poena sine lege ». La déclaration des droits de l'homme proclame pour la première fois le principe de légalité des délits et des peines. À l'époque antérieure : ce principe n'a pas d'existence, l'ancien droit l'ignore. Pendant des siècles, la justice a...
La justice au Moyen-Âge - publié le 24/09/2022
Cours - 7 pages - Histoire du droit
En France, la justice est le premier des pouvoirs régaliens. Politique à l'époque médiévale, pour le roi de France et les seigneurs, la justice est une manifestation de la puissance que l'on exerce sur ses sujets. Le service de la justice s'est complémentent écroulé à l'époque...
Formulaire de l'officialité de Paris - Guillaume de Paris (1290) - Analyse et plan détaillé
Dissertation - 6 pages - Histoire du droit
Guillaume de Paris est probablement un clerc de l'officialité de Paris c'est-à-dire un ecclésiastique qui étudie par conséquent, en cette qualité, et le droit canonique et le droit romain. Une officialité est une juridiction ecclésiastique, un tribunal dans lequel l'official (généralement, un...
Histoire du droit de la famille, de l'Empire romain à nos jours
Cours - 35 pages - Droit de la famille
L'histoire du droit des personnes et de la famille fait partie intégrante du droit privé, droit entre des personnes. Cette matière est assez jeune qui a connu ses grands maîtres qu'a partir du 19ème siècle : Brissod, Chenon,Violet… L'HSD est en soi une matière jeune. Elle repose sur les...
Histoire du droit de la famille
Dissertation - 119 pages - Histoire du droit
Ce système très restrictif de l'adoption va perdurer jusqu'en 1923 où une 1ère réforme de l'adoption permet d'adopter des enfants mineurs. En 1939 il y a une nouvelle refonte de l'adoption dans le code de la famille qui va créer la légitimation adoptive qui permet...
Philippe de Beaumanoir, "Coutumes de Beauvaisis"
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit
Un bailli est le représentant de l'autorité du roi ou du prince, chargé de faire appliquer la justice et de contrôler l'administration en son nom. Coutumes de Beauvaisis se présente comme un recueil composé des droits des régions françaises accumulés au cours des siècles, de principes et...
Histoire du droit public
Dissertation - 56 pages - Histoire du droit
Dans l'antiquité occidentale (Rome et Grèce) : - Dans l'antiquité grecque surtout connue pour sa démocratie mais connu pour tous ces systèmes politiques (expérimente tous les régimes politiques) donc une conception de l'Etat (chose publique) avec un intérêt spécifique. Sauf que chez...
Histoire des institutions : les mérovingiens, l'ordre carolingien, etc.
Cours - 16 pages - Histoire du droit
[...] Au début, le christianisme étant contraint de se vivre dans la clandestinité, certaines divergences sont apparues dans la façon dont certains le percevaient, et des religions issues de ce dernier sont apparues, mais toutefois considérées comme hérétiques. Ainsi, l'arianisme, religion...
Histoire du droit des obligations
Cours - 88 pages - Histoire du droit
Code civil traite des obligations au sein de son livre trois intitulé des différentes manières dont on acquiert la ppté. Trois titres qui présentent le régime des obligations : au sein du 3e titre du 3e livre, st évoquées les contrats et obligations conventionnelles. Article 1101 jusqu'à...
Histoire du droit privé : la famille
Dissertation - 33 pages - Histoire du droit
Le Pater Familias Il est sui generis, seul responsable des faits et gestes de la familia, la domus et son pouvoir s'applique sur les alieni juris. Tout enfant né hors mariage n'a de parenté qu'avec sa mère donc privé de rapports juridiques avec le père naturel, différent de...
Cour de Cassation, 22 mars 2006 - les obligations du preneur d'un bail : la liberté d'héberger ses proches
Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit des obligations
Le bail est un contrat de louage par lequel l'une des parties appelée bailleur s'engage moyennant un prix que l'autre partie appelée preneur s'oblige à payer à procurer à celle-ci, pendant un certain temps la jouissance d'une chose mobilière ou immobilière. Le bailleur et le preneur ont tous deux...
Les contrats au Moyen Age
Dissertation - 14 pages - Histoire du droit
Les invasions barbares ont provoqué, à partir du Ve siècle apr. J.-C., un recul de la civilisation qui est particulièrement sensible dans le domaine du droit. On considère que la matière contractuelle a connu un retour en arrière de plusieurs siècles. Ce phénomène a été facilité parce qu'avant la...
La déontologie dans la Police nationale
Mémoire - 115 pages - Droit administratif
La sécurité est un droit pour chaque citoyen. Les révolutionnaires de 1789 ne s'y sont pas trompés lorsqu'ils proclamaient, dans l'article 2 de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen du 26 août 1789, que la sûreté constitue un droit naturel et imprescriptible de l'Homme. De ce droit...
La personnalité des lois
Dissertation - 4 pages - Droit civil
"Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi. La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les...
Le droit des Carolingiens
Dissertation - 2 pages - Histoire du droit
La dynastie carolingienne qui commence en 751 dure jusqu'en 888. Pendant le temps de quatre générations, le pouvoir va s'exercer dans un cadre qui comprend la Gaule, la Germanie, l'Italie et l'Espagne du Nord. Le nom carolingien est forgé à partir de son principal chef Carolus Magnus, Charles le...
L'origine et la place du droit canonique expliquée par Hostiensis dans la préface de la Somme aux Titres des Décrétales
Fiche de lecture - 9 pages - Droit constitutionnel
La place tenue par l'Eglise et son droit dans le monde médiéval, l'ampleur de la législation tant conciliaire que pontificale, et la constitution de facultés de droit dans les universités sont autant de conditions favorables au développement d'une doctrine canonique s'exprimant dans...
Les racines du droit français
Dissertation - 4 pages - Histoire du droit
Le droit français est largement redevable à trois apports fondamentaux : de Rome, du Christianisme, germano-franc. Sur le plan juridique, la consistance de l'héritage romain est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en Gaulle (III et Ve siècles), ils n'ont pas pu éclipser le...
Les sources de l'obligation en droit romain
Cours - 26 pages - Histoire du droit
Les Romains ont évolué dans la classification des obligations. Au départ, la classification se faisait en fonction du point de vue du lien entre le créancier et le débiteur et c'est Gaius dans ses institutes qui va finalement imposer un classement du point de vue de la source des obligations...
L'approche sociologique du droit
Étude de cas - 7 pages - Histoire du droit
Cette approche sociologique n'est pas totalement étrangère à une approche positiviste. La plupart du temps on parle du positivisme sociologique. C'est la conception selon laquelle le droit se réduit au droit positif tel qu'il existe à un moment et dans un territoire donné, la règle de droit se...
La notion de gouvernement : une comparaison entre droit constitutionnel et droit canonique
Mémoire - 49 pages - Droit constitutionnel
Le droit d'aujourd'hui, à l'image de notre monde, se trouve enfermé « dans un siècle où le temps ne s'égrène plus au rythme des cloches, mais à celui de la bourse, des portables, d'internet », dès lors le droit canonique, à l'instar de la vie monastique, n'est guère considéré, avec une certaine...
Histoire du droit : la paix de dieu
TD - 4 pages - Histoire du droit
A la fin du 10ème siècle, se développe un mouvement de pacification de la société, initié par l'Eglise : la Paix de Dieu. En témoignent trois textes que nous nous proposons de commenter : un extrait de la « Collection canonique » d'Abbon de Fleury, un extrait du Concile de Charroux (989) et le...
