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Thème juridique : Loi des Douze Tables

Loi des Douze Tables

Nos documents

Filtrer par :

28 Nov. 2012
doc

L'importance de la loi des Douze Tables aux yeux des Romains

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

En relatant le fait que, plus de trois siècles après la publication de la loi des Douze Tables, les écoliers l'apprenaient encore par cœur, Cicéron nous illustre tout le prestige ainsi que l'importance qu'elle a pu avoir aux yeux des Romains. En -509, le Royaume, dont...

24 Nov. 2022

Dans quelle mesure la création de la Loi des XII Tables est-elle un bouleversement juridique dans la cité romaine ?

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Tite-Live, un auteur romain disait que la Loi des XII tables était « la source de tout le droit privé et public ». Déjà à l'époque romaine, les auteurs se rendaient compte de l'impact et de l'importance de ce texte, premier texte de loi écrit. En effet, la...

29 Mars 2021
doc

En quoi la loi des XII tables et l'édit des prêteurs constituent-ils deux sources importantes du droit romain ?

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Sextus Pomponius est un juriste romain ayant vécu au IIe siècle de notre ère. De ce fait, il vit sous le règne de l'empereur Hadrien, Antonin le Pieux ainsi que Marc Aurèle. On l'associe souvent à Gaius puisqu'il vécut au même siècle. Il est connu pour avoir commenté plusieurs travaux...

31 déc. 2023

De l'orateur, livre 1 - Cicéron (55 av. J.-C.) - Dans quelle mesure la codification de la loi constitue-t-elle un enjeu majeur, autant pour les juristes que pour les profanes ?

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire du droit

Cicéron, de son vrai nom Marcus Tullius, est un homme d'État et écrivain romain considéré comme le père de la codification du droit civil. Ce droit n'avait pas, à l'époque, la définition contemporaine qu'on lui connaît aujourd'hui. En effet, le jus civile (le droit civil)...

29 juil. 2015
pdf

La nouvelle loi ouvrant le marché des jeux et paris en ligne

Mémoire - 72 pages - Droit autres branches

Le jeu d'argent ou de paris en ligne nous est présenté dans la loi du 12 mai 20101 à son Art.1 comme n'étant pas un commerce et un service ordinaire et nécessitant donc un encadrement spécifique. Le jeu a alors fait l'objet d'un interdit moral et religieux au Moyen Age pour...

18 avril 2023

Histoire juridique

Cours - 19 pages - Histoire du droit

On pense que la cité de Rome a véritablement été construite en -753 avant J.-C. Les Romains ont été vaincus par les Étrusques et ont vécu sous une monarchie où les chefs de clans ont pris l'habitude de se réunir pour des raisons religieuses, politiques et militaires, et ont élu un roi parmi...

03 Nov. 2010
doc

La maxime "nul n'est censé ignorer la loi" vous semble-t-elle toujours justifiée ? - publié le 03/11/2010

Cours - 6 pages - Droit autres branches

Déjà sous les civilisations antiques, la maxime « nul n'est sensé ignoré la loi » s'appliquait à tous. La loi des douze tables fut rédigée entre 450 et 449 av JC afin que tous les citoyens de Rome puissent prendre connaissance des lois qui gouvernent la...

04 Mars 2022

Le droit funéraire romain

Cours - 18 pages - Histoire du droit

Dans son acception vulgaire, le mot funus désigne la cérémonie des funérailles. Mais, dans un sens plus large, il s'applique à l'ensemble des rites à observer depuis le décès jusqu'à l'inhumation ou à l'incinération. Dès le moment du décès, la maison et la famille du défunt...

21 juin 2021
doc

L'héritage de l'Antiquité : Rome et le droit

Cours - 9 pages - Histoire du droit

Les Romains ont élevé le droit au rang de science. C'est maintenant un objet de réflexion intellectuelle. On constate une forte influence de Rome sur les législations contemporaines notamment dans les pays romains. Il s'agit de voir ici comment le droit romain a évolué. On distingue trois...

29 avril 2020
doc

Enchiridion, extrait de D. 1, 2, 2 - Pomponius (vers II apr. J.-C.)

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

La première question à se poser est de savoir qui est Pomponius. Sextus Pomponius est un jurisconsulte romain, du IIe siècle après notre ère, c'est-à-dire -du point de vue de l'historien du droit- du droit classique. Il était d'ailleurs le contemporain d'un autre grand jurisconsulte romain :...

11 mai 2010
pdf

La loi comme source du droit dans la Rome antique

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

De grands philosophes grecs comme Aristote ont e?voque? la ne?cessite? de la part des cite?s de se doter de lois e?crites pour e?viter les excès quant a? l'application des principes du droit naturel, ces derniers e?tant par de?finition de?termine?s de fac?on subjective par le juge. Il...

14 Janv. 2024

Institutes - Ulpien - Est-il encore possible aujourd'hui d'appliquer des fragments du droit romain dans notre droit civil ?

Commentaire de texte - 4 pages - Histoire du droit

Dans son bref manuel regroupant des ouvrages destinés à l'enseignement du droit, nommé Institutes, Ulpien s'inscrit dans cette pensée en empruntant à Aristote la notion de droit naturel. Le jurisconsulte romain voit dans le droit naturel un droit commun à tous les êtres animés, qu'il...

10 Mars 2024

Constitution Tanta - Justinien (16 décembre 533) - Pourquoi Justinien a-t-il entrepris ce travail considérable ?

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

La Constitution Tanta, est en quelque sorte l'introduction du Digeste, deuxième partie du Corpus publiée cinq ans après l'accession au trône par Justinien en 527. Elle intervient après l'installation depuis plusieurs siècles de tribus barbares dans l'Empire romain d'Orient,...

08 févr. 2019
doc

Constitution de Tanta, la confirmation du Digeste, 16 décembre 533 - Quels sont les moyens utilisés par Justinien pour établir cette codification ?

Dissertation - 3 pages - Histoire du droit

Le Digeste est un recueil de citations de juristes romains de la République et de l'Empire romain, et constitue l'un des quatre éléments du corpus iuris civilis considérée comme la plus grande compilation du droit romain antique. Dans une ambition de réunification juridique et...

15 mai 2023

L'histoire des concepts fondamentaux

Cours - 28 pages - Histoire du droit

Toute source de droit est l'oeuvre d'acteurs. L'histoire des sources est avant tout une histoire politique. L'intérêt des acteurs est de maintenir leur légitimité. À l'origine, cette distinction vient de la doctrine romaine, elle est interne au droit civil, elle apparaît avec...

25 Mars 2019
doc

Le régime juridique appliqué aux débiteurs défaillants, du droit romain à l'Ancien droit, est-il allé vers un assouplissement ou au contraire un endurcissement ?

Dissertation - 8 pages - Histoire du droit

Les Romains vivaient initialement de la terre, et leur richesse dépendait de leur quantité de bétail. Ainsi, les échanges se faisaient sur la base du troc, et de pièces de monnaie au poids. Cette situation n'évolue pas jusqu'au 3e siècle. En effet, l'émergence des métaux précieux...

11 juil. 2023

L'inflation normative

Note de synthèse - 4 pages - Droit autres branches

Selon Benjamin Constant, « la multiplicité des lois flatte dans les législateurs deux penchants naturels, le besoin d'agir et le plaisir de se croire nécessaires. ». Cette citation met en avant la fièvre législative existant depuis plusieurs décennies en France et ce problème n'est...

31 Janv. 2020
doc

La notion d'abus de droit est-elle une notion incontournable du droit ?

Dissertation - 3 pages - Droit civil

Voltaire disait "tout droit poussé trop loin conduit à l'injustice". L'abus de droit émane donc d'un droit existant et ne peut exister sans lui. Depuis que l'homme vit en société, il est soumis à des règles de droit, des règles qui parfois vont être utilisées à des fins malveillantes, pour nuire...

21 Nov. 2006
doc

Les obligations des radiodiffuseurs selon l'économie de la loi du 6 juin 2004 portant réforme dans les secteurs des télécommunications et de la communication audiovisuelle

Dissertation - 11 pages - Droit de la concurrence

La loi du 6 juin 2004 est intervenue à temps pour réformer le droit des télécommunications et de la communication audiovisuelle. Elle était nécessaire, même attendue, et cela pour plusieurs raisons. En effet, cette loi entend tirer les enseignements des premières années...

03 juil. 2023

Quels sont les enjeux de la construction d'un principe d'égalité entre les Hommes ?

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

La construction d'un principe d'égalité et son effectivité demeurent encore aujourd'hui difficiles à poser comme un principe à acception positive. Elles s'identifient encore à travers des outils qui permettent de rectifier les inégalités, ce qui force à reconnaître que...

21 Janv. 2009
doc

La loi du 22 mars 1841 marque-t-elle l'apparition d'un Droit du travail ?

Dissertation - 3 pages - Droit du travail

Selon Gérard Lyon-Caen, le droit du travail (français) peut être défini comme « l'ensemble des règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs privés et ceux qui travaillent sous leur autorité moyennant une rémunération appelée...

11 Janv. 2008
doc

Quelle est l'évolution des méthodes utilisées dans la lutte contre la récidive au regard de la loi du 12 décembre 2005 ?

Dissertation - 37 pages - Droit pénal

En effet, si aujourd'hui le pilier central de toutes sociétés se trouve être la justice, comment celle-ci doit elle être perçue lorsque suite à la connaissance de la dangerosité d'un individu et après l'avoir sanctionné, elle le libère simplement. La justice ne serait considérée que...

23 Oct. 2006
doc

Le mécénat au regard de la loi du 1er août 2003

Mémoire - 45 pages - Droit autres branches

L'Etat a pris, au siècle dernier, une part considérable dans le développement et le financement de la vie culturelle et artistique nationale. Cependant, le seul soutien financier de l'Etat ne suffit plus, et force est de constater que le développement d'une économie libérale a contraint le...

11 avril 2008
doc

L'apport de la loi 2005/006 du 27 juillet 2005 portant statut des réfugiés au Cameroun

Cours - 83 pages - Droit international

Mémoire décrivant la situation du droit des réfugiés au Cameroun.

09 déc. 2002
doc

Les transformations de la loi durant l'antiquité romaine

Dissertation - 5 pages - Histoire du droit

Depuis la création du droit romano-germanique, quels bouleversements ont contraint Rome à modifier constamment son système juridique et ses juridictions ? C'est pourquoi il est important d'étudier les deux époques probantes de la loi romaine. La République (I) et l'Empire (II)...

23 févr. 2021
doc

Pourquoi la Cour d'assises peut-elle aujourd'hui être remise en cause ?

Mémoire - 32 pages - Procédure pénale

"Les citoyens, quels que soit leur âge, leur métier, leur parcours de vie, sont réunis pour concourir à l'oeuvre de justice." Ces termes, utilisés par Denis Fayolle, avocat aux barreaux de Marseille et de Paris, et partagés par nombre de ses semblables, décrivent selon lui la technique de...

04 juil. 2022

La genèse du droit processuel

Cours - 8 pages - Histoire du droit

Le droit processuel met en valeur les points communs entre les différents types de procédures. Il présente donc également les principes fondamentaux des différentes procédures (civiles, pénales, administratives). Les Hommes vivent en société, les litiges surviennent et les procès permettent...

20 juin 2019
doc

L'état d'urgence est-il là pour nous protéger ou nous contrôler ?

Mémoire - 23 pages - Histoire du droit

"L'état d'urgence fait partie de ces régimes d'exception qui ont pour but non pas de renverser la démocratie, mais au contraire d'assurer le maintien de son existence même", selon Thierry-Serge Renoux (professeur agrégé des facultés de Droit à Aix-Marseille). En effet, ce régime...

05 Mars 2019
doc

Cours de droit pénal - L'incrimination et la responsabilité pénale

Cours - 151 pages - Droit pénal

Le droit pénal est la matière, par excellence, que les non-juristes sont persuadés de connaître. Personne ne nie aujourd'hui que les premières règles de droit étaient des règles de droit pénal. La première source de connaissance du droit pénal, sont les chroniques journalistiques ainsi que...

29 Mars 2019
doc

Cours de droit constitutionnel - La Ve République

Cours - 78 pages - Droit constitutionnel

On retient une forme de chaos dans l'histoire constitutionnelle française. La France a eu dix-huit constitutions écrites depuis 1789 même si toutes n'ont pas été appliquées : elles étaient très diverses dans les principes qu'elles impliquaient. Elles ont expérimenté toutes sortes de...