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 Justinien

Justinien

  

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16 Juin 2008

Constitution Imperatoriam maiestatem, publication des Institutes de l'empereur Justinien le 21 novembre 533

Commentaire de texte de 5 pages - Histoire du droit

Justinien a été surnommé le Grand, à cause de son règne marqué considérablement par ses oeuvres autant sur le plan politique, militaire, architectural et surtout juridique. Son empire, comme il le dit lui-même dans la préface de ses Institutes, « a brillé par la force des armes et par...

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02 Jan 2019

Le Corpus iuris civilis de Justinien

Cours de 3 pages - Histoire du droit

Lorsque Justinien arrive au pouvoir en 527, l'Empire romain est amoindri et affaibli par des invasions successives des peuples barbares, qui se sont emparés de plusieurs territoires à l'ouest de l'Empire. Mais le début du règne de Justinien se traduit par une reconquête militaire de...

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10 Déc 2010

La compilation justinienne

Fiche de lecture de 3 pages - Droit autres branches

Le code Justinien représente aujourd'hui l'une des seules archives que l'on ait du Droit romain ainsi que sa plus grande compilation. C'est par ce fait qu'il donne l'occasion d'appréhender l'évolution historique du droit romain, ainsi que de comprendre pourquoi celui-ci est un fondement du...

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16 Nov 2011

La préface des Institutes de Justinien

Cours de 3 pages - Histoire du droit

La préface des Institutes, texte de nature normative, est le préambule d’un des quatre recueils composant la plus grande compilation de droit romain antique : le Corpus juris civilis. Œuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 565, le Corpus juris civilis renferme...

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14 Mar 2012

Justinien : empereur législateur, juge et interprète absolu

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

L’Empire romain autrefois unifié, se trouve partagé en deux; on parle alors des Empires romains d’Orient et d’Occident. L’an 476 marque la chute de l’Empire d’Occident suite aux invasions barbares; quant à l’Empire d’Orient, il se maintient jusqu’au...

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16 Nov 2008

Les Institutes, Préface : commentaire

Commentaire de texte de 3 pages - Histoire du droit

La préface des Institutes, texte de nature juridique, est le premier des quatre recueils composant la plus grande compilation de droit romain antique : les compilations justiniennes. Oeuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 567, les compilations justiniennes renferment également...

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10 Juin 2010

La construction d'une unité juridique : unification du droit et codification

Dissertation de 9 pages - Histoire du droit

La construction de l’unité juridique, la volonté de dépasser la diversité du droit pour imposer un seul corps de règles, est une donnée permanente en Europe et se poursuit aujourd’hui. Toute l’histoire de l’Europe est marquée par une volonté de réduire les règles juridiques....

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15 Sep 2008

Les lois dans le droit romain d'Ancien Régime

Dissertation de 8 pages - Histoire du droit

A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l’Ancien Régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l’œuvre de Justinien. Dans...

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14 Déc 2010

Le Bas-Empire ou Dominat

Cours de 16 pages - Histoire du droit

Cette période est aussi appelée l'Antiquité tardive.Elle débute à l'avènement de Dioclétien en 284 et s'étend à 476 en Occident (chute de Rome) et à 565 en Orient (mort de Justinien 1e).A partir de 364, l'unité réelle de l'Empire romain n'existe plus. Désormais, deux empires se côtoient :...

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08 Fév 2009

Histoire du droit de la famille

Dissertation de 119 pages - Histoire du droit

Ce système très restrictif de l'adoption va perdurer jusqu'en 1923 où une 1ère réforme de l'adoption permet d'adopter des enfants mineurs. En 1939 il y a une nouvelle refonte de l'adoption dans le code de la famille qui va créer la légitimation adoptive qui permet d'adopter un enfant orphelin de...

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16 Déc 2009

Fondements et naissance du droit des biens moderne

Dissertation de 85 pages - Histoire du droit

Le patrimoine, on peut le définir comme l'ensemble des biens et des obligations des personnes, il forme un tout, une unité juridique, et il comporte un actif et un passif.Les droits réels font partis de cet actif du patrimoine. On y trouve aussi des droits de créances, des droits personnels, qui...

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07 Jan 2011

Les institutions de l'époque franque

Cours de 10 pages - Histoire du droit

Empire romain d'orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partie occidentale s'est effondrée, la...

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15 Juil 2016

Les quasi-contrats en droit romain

Cours de 6 pages - Histoire du droit

Les compilateurs de Justinien dans les Institutes présentent ainsi les quasi-contrats : « on ne peut pas considérer que ces obligations naissent à proprement parler d'un contrat, mais parce qu'elles ne tirent pas non plus leur substance d'un délit on doit les regarder comme issues d'un...

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15 Juil 2016

Les contrats consensuels en droit romain

Cours de 20 pages - Histoire du droit

Un contrat consensuel repose sur le seul accord des parties. Le contrat est efficace par le seul consentement. On a pas besoin de signe extérieur, de formule utilisée par les parties, le consentement suffit à engager. Le consentement c'est l'expression de la volonté commune des parties. Selon...

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17 Août 2009

Le renouveau intellectuel et les universités au XIIè siècle

Dissertation de 2 pages - Histoire du droit

Les 1e juristes que l'on voit apparaître sont les juristes du 12e siècle. Ce renouveau intellectuel est généré par la redécouverte des compilations de Justinien. La réforme grégorienne oppose la papauté et l'empire germanique. Tous 2 veulent la suprématie universelle ainsi ils recherchent...

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25 Juin 2007

L'exécution en droit romain des obligations

Mémoire de 13 pages - Histoire du droit

Le droit primitif romain ignorait la notion d’obligation et de contrat telles qu’elles sont conçues aujourd’hui dans notre droit positif. La forme était mise au premier plan, et le principe du « contrarius actus » dominait. Dès lors, des procédés formalistes ont été mis en place en...

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31 Jan 2010

L'Europe du jus commune

Dissertation de 7 pages - Histoire du droit

Le jus commune est une manière de désigner utrumque jus. La première expression du jus commune désigne les rapports entre le droit romain et le droit canonique. La seconde, les rapports entre le droit romano canonique et les droits propres aux différentes régions de l’Europe. Après la...

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06 Juil 2010

La codification du droit civil dans les pays des Balkans, les principautés danubiennes et la Bessarabie

Dissertation de 3 pages - Histoire du droit

Le Ve siècle est marqué par la chute de l'Empire romain d'occident en 476. La capitale de l'Empire est transférée à Byzance qui devient ainsi la deuxième Rome, capitale de l'Empire romain d'Orient. Au milieu du VIe siècle, sont rédigées les compilations de l'Empereur Justinien. Dans les...

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08 Juil 2010

Les délits dans l'ancien droit français

Cours de 13 pages - Histoire du droit

Dans l’époque franque, les règles romaines tombent en désuétude ; elles ne sont plus appliquées. L’évolution va reprendre avec la redécouverte des textes de Justinien. C’est en effet grâce à l’interprétation de règles romaines que vont émerger un certain nombre de...

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18 Juin 2010

L'homicide entre époux et ses conséquences civiles

Mémoire de 76 pages - Droit de la famille

Il arrive parfois lorsque les rapports conjugaux se dégradent, un époux brise brutalement les liens du mariage en supprimant son conjoint. Le décès de l’un des époux entraîne la rupture du lien matrimonial et l’ouverture de sa succession, ce qui oblige à deux liquidations successives....

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29 Nov 2011

L'histoire des institutions des Gaules jusqu'au second versant du Moyen-âge

Cours de 90 pages - Histoire du droit

Le droit n’est ni plus ni moins qu’un produit de l’histoire. Il existe une règle qui permet de s’en rendre compte : « Nul juge ne doit homme ou femme condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente. Ainsi doit-être toute justice plus émue d’absoudre que de...

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27 Fév 2010

Le régime général des obligations

Cours de 44 pages - Droit des obligations

Classiquement, on définit « le droit de » comme l’ensemble des règles relatives « à ». Le droit des obligations est donc le droit relatif à l’ensemble des obligations. Le régime général s’oppose aux régimes particuliers. Ce sont les règles gouvernant les obligations une fois nées....

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22 Avr 2010

Le droit romain postclassique

Cours de 3 pages - Histoire du droit

Le droit romain postclassique correspond à la dernière période de l’histoire de Rome, appelée Bas-Empire ou Antiquité tardive, qui s’étend de l’avènement de Dioclétien à la mort de Justinien (284-565). Cette période est marquée par le triomphe de l’absolutisme impérial...

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25 Fév 2009

Introduction au droit civil

Dissertation de 73 pages - Droit civil

Le Digeste : Le Code de Justinien, aussi connu sous son nom latin de corpus juris civilis, est la plus grande compilation de droit romain antique, ouvrage présentant la somme du Droit romain depuis le IIe siècle avant J.C jusqu'au VIe siècle après J.C. Ce code est issu de l'ambition de...

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21 Juil 2010

Le régime général des obligations

Cours de 44 pages - Droit autres branches

De façon intuitive, on peut dire que l'obligation est un lien qui impose aux individus certaines contraintes, qu'elles soient d'ordre juridique, moral, ou de simple convenance. Sur le plan juridique, la définition la plus simple vient du droit romain, elle est exprimée dans les institutes de...

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26 Mar 2007

La garantie des vices cachés doit-elle disparaître ?

Dissertation de 5 pages - Droit pénal

Le développement de la société de consommation a incité le législateur à protéger les consommateurs. Une telle protection apparaît dans le contrat de vente qui oblige, selon l’article 1625 Code Civ, le vendeur a une double obligation : la garantie en cas d’éviction et la garantie des...

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30 Mai 2007

Les codifications

Dissertation de 4 pages - Droit autres branches

En droit, la codification désigne l’action de regrouper des textes à dispositions normatives, pouvant être de nature différente, dans des recueils concernant une matière donnée. Il s’agit donc d’une entreprise de clarification et de lisibilité des règles de droit afin de les rendre...

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27 Sep 2007

Liens entre les personnes (droit civil)

Cours de 12 pages - Droit civil

Les liens juridiques entre les personnes résultent d'actes ou de faits. Ce sont par exemple des liens d'obligations entre personnes physiques. Justinien, qui a compilé les textes de droit romain a défini dans les Institutes l'obligation comme «un lien de droit par lequel nous sommes...

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06 Juil 2007

Commentaire de Gaius, IV, 148-150

Commentaire de texte de 3 pages - Histoire du droit

La notion juridique de propriété et ses principales caractéristiques (droit d’user, jouir et disposer de la chose d’une manière exclusive) ont toujours été problématiques dès lors qu’elles se sont trouvées confrontées à d’autres droits. Ainsi pour prendre le simple exemple...

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24 Avr 2009

Le Code civil : son origine, son contenu et son évolution à travers le temps

Dissertation de 4 pages - Histoire du droit

Se demander ce qu’est le Code civil, pourquoi il a été créé, quelle est son évolution, voire quelles sont ses limites actuelles, semble primordial pour comprendre la société d’un point de vue juridique mais aussi d’un point de vue général car le droit est partout dans la société,...