Doc du juriste

Consultez plus de 41199 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Accueil › 
 Hypnose

Hypnose

  
Hypnose

Nos documents

.doc
03 Janv. 2011

Commentaire d'arrêt sur l'hypnose et preuve dans la procédure pénale

Commentaire d'arrêt de 3 pages - Droit pénal

La Cour de cassation réunie dans sa Chambre criminelle, a eu l'occasion, par deux fois, de se prononcer sur la question de l'hypnose le 12 décembre 2000 puis le 28 novembre 2001.Dans la première affaire, un hypnologue a participé à plusieurs missions d'expertise et a été convoqué par un juge...

.doc
12 déc. 2008

Analyse du jugement du TGI du 21 octobre 2008 sur les marques

Fiche de 3 pages - Propriété intellectuelle

La société Lancôme Parfums et Beauté & Cie est titulaire des marques suivantes lesquelles désignent notamment les produits de parfumerie en classe 3 :- la marque communautaire verbale Hypnose n° 004173621 déposée le 23 décembre 2004,- la marque française verbale Lancôme n° 1595133 déposée...

.doc
09 Sept. 2019

Ensemble de trois cas pratiques de droit pénal spécial : les agressions et atteintes sexuelles

Étude de cas de 4 pages - Droit pénal

Suite à un divorce douloureux, une jeune femme visiblement fragile doit faire face à une dépression. Elle a recours à de nombreux médicaments, mais cela étant peu efficace elle décide de faire appel à un hypnotiseur afin de trouver remède à son mal-être. Cependant, lors d’une séance où...

.doc
18 Sept. 2009

L'enquête de flagrance ou préliminaire

Dissertation de 8 pages - Droit pénal

- En décembre 2005 :Lors d'une ronde, à la tombée de la nuit, des policiers demandent à Mr Strange qui se situe a ce moment donné sur le port, de décliner son identité. Il s'agit alors de savoir si le contrôle d'identité effectué par les policiers de cet individu est légal ?L'article 78-1 al. 2...

.doc
15 juil. 2016

Administration de la preuve : entre liberté et loyauté des procédés de preuve

Cours de 9 pages - Droit pénal

Administrer une preuve, c'est rechercher une preuve de la culpabilité de la personne poursuivie. Cela relève de la compétence des autorités publiques. Lorsqu'une infraction est commise et qu'elle est portée à la connaissance des autorités publiques, va d'abord s'ouvrir une enquête policière et...

.doc
23 avril 2017

Cours de droit pénal et procédure pénale

Cours de 101 pages - Droit pénal

La procédure pénale est une matière à la fois très connue et mal connue. Très connue parce que c'est sans doute la matière juridique la plus médiatique, celle dont la presse parle le plus à travers les reportages télévisés, les films, les romans, les magazines etc. Tout le monde a un avis sur la...

.doc
26 Janv. 2010

La loyauté et la licéité de la preuve pénale

Mémoire de 160 pages - Procédure pénale

La procédure pénale a cette particularité de se dérouler au nom de la société. Il s’agit en effet du principal moteur de protection contre la délinquance quelle qu’elle soit. Le procès pénal va par conséquent être ordonné autour de l’action publique sur laquelle viendra se greffer...

.doc
05 mai 2007

Le profilage criminel dans les enquêtes judiciaires

Mémoire de 70 pages - Droit pénal

Mémoire portant sur le profilage psychologique criminel. Étude des caractéristiques et des différents traits de personnalité des criminels qui les différencient de la population générale, dans la mesure où ces derniers sont très spécifiques, ainsi que l'étude de preuves afin d'en déduire les...

.doc
07 Janv. 2011

Commentaire de plusieurs arrêts en droit de l'informatique : les marques, contrefaçon et nom de domaine

Commentaire d'arrêt de 3 pages - Droit autres branches

Le litige concerne le nom de domaine "sudnet.fr" enregistré le 28 juin 2009. Le prestataire internet est la société ELB Multimédia. Cette procédure est due à une demande déposée par NordNet auprès du centre d’arbitrage et de médiation de l’Organisation Mondiale de la Propriété...

.doc
13 Oct. 2009

Commentaire de l'article 122-1 du Code pénal

Dissertation de 11 pages - Droit pénal

« Qu'il soit ou non désorienté, chaque être humain garde sa valeur », Naomi Feil.« Il n'y a pas de système juridique organisé, marqué par son unicité et sa complexité, sans qu'il y ait également, en son épicentre, un système de responsabilité, lui même plus ou moins articulé ». Tel est le...

.doc
17 juil. 2006

Trouble mental et droit pénal

Dissertation de 6 pages - Droit pénal

Dans « l’histoire de la folie à l’âge classique », Michel Foucault stigmatise la ségrégation dont sont victimes les personnes souffrant d’un trouble mental : l’enfermement se justifie moins par leur maladie que par le caractère asocial qui leur est prêté. Le trouble mental se...

.doc
28 févr. 2007

Les sectes: lutter contre la volonté, une politique dure à appréhender, délicate à entreprendre

Mémoire de 74 pages - Droit pénal

La secte, de par cette appellation hautement signifiée, traduit la menace ressentie par la société majoritaire face à la différence. Il y a refus de ce corps exogène, non-assimilable à l’identité collective. Bien souvent le cloisonnement voulu par ses membres suscite le doute quant aux...

.doc
19 Sept. 2007

La question de la loyauté de la preuve se pose en droit civil, pénal et social

Mémoire de 37 pages - Procédure pénale

Henri Levy-Bruhl, auteur de sociologie criminelle affirmait : « la preuve est inséparable de la décision judiciaire : c’en est l’âme, et la sentence n’est qu’une ratification ». Cette citation montre bien l’importance qu’a toujours suscitée la preuve dans le système...

.doc
20 Nov. 2009

Le droit pénal, histoire et champs d'action

Cours de 73 pages - Droit pénal

La procédure pénale est très importante car elle est celle de la présomption d’innocence. Il s’agit d’une discipline pénale. Le droit pénal spécial va spécifier le droit pénal général et va prendre isolément les infractions et pour chaque infraction va donner les éléments de la...

.doc
31 Mars 2010

L'admission de la preuve obtenue de manière déloyale ou illégale

Dissertation de 3 pages - Procédure pénale

En procédure pénale, aucune hiérarchie n'est établie entre les différents modes de preuves (la preuve par indice, l'expertise ou les écrits) même si pendant longtemps l'aveu a été considéré comme la reine des preuves. La charge de la preuve revient au ministère public et à la victime qui sont...

.pdf
05 août 2014

Fiches de révisions - orientation cas pratique pour le Droit pénal général et spécial

Cours de 85 pages - Droit pénal

- Définition : . Le texte applicable est celui en vigueur au moment de la réalisation de l'infraction . Interdit aux juridictions du fond de prononcer une peine non prévue au moment de la commission de l'infraction (Principe datant du droit romain) - Applications : i.e, Lois de récidive...

.pdf
05 août 2014

Fiches de révisions en Procédure pénale pour l'examen d'entrée au CRFPA

Cours de 106 pages - Droit pénal

- Compositions : art. 112-2 et 112-3 CPP - Lois de compétence et d’organisation judiciaire - Lois fixant les modalités de poursuites et les formes de la procédure - Lois relatives au régime d’exécution et d’application des peines - Lois relatives à la prescription de...

.doc
29 juil. 2008

Le trouble mental et le Droit pénal

Cours de 8 pages - Droit pénal

Dans « L'histoire de la folie à l'âge classique », Michel Foucault stigmatise la ségrégation dont sont victimes « les fous » : l'enfermement se justifie moins par leur maladie que par le caractère asocial qui leur est prêté. Le trouble mental se définit comme une altération des facultés mentales...

.doc
21 Sept. 2009

Droit pénal et Sciences criminelles : la responsabilité pénale

Dissertation de 140 pages - Droit pénal

Le terme « responsabilité » vient du terme latin « respondere » qui signifie « répondre de », « se porter garant de quelque chose ». Donc, au sens large, la responsabilité, c'est l'obligation de répondre des conséquences de ses actes. A partir de là, cette responsabilité peut être de plusieurs...

.doc
03 févr. 2003

Le crime de viol et l'égalité des sexes

Dissertation de 15 pages - Droit civil

Egalité au sein des sexes, par une application généralisée de l'incrimination. La désintégration de l'entité couple à travers une liberté contractuelle implicite: égalité des femmes victimes, égalité des hommes auteurs, égalité des époux: une présomption simple d'actualité du consentement....

.doc
27 avril 2006

La loyauté de la preuve dans la recherche de la preuve pénale

Mémoire de 31 pages - Droit pénal

Il est dommage que le législateur ne prenne pas conscience de la nécessité d’une définition de la loyauté. Cela permettrait de mieux limiter en effet les excès d’absence de loyauté. Mais le législateur semble résigné à définir la loyauté dans la recherche de la preuve comme un...

.doc
24 Janv. 2007

La loyauté de la preuve dans la procédure pénale

Dissertation de 7 pages - Procédure pénale

Le Doyen Carbonnier écrivait à propos de la loyauté procédurale: « Les coups bas sont interdits, les simples ruses de guerre ne le sont pas ». Toute la question est alors de déterminer la limite entre les méthodes qui relèvent des « coups bas » et celles qui ne sont que des « ruses de guerres »....

.doc
05 avril 2007

L'art 122-1 du code pénal

Dissertation de 5 pages - Droit pénal

Le 18 décembre 2004, les policiers de l’antenne de police judiciaire de Pau se retrouvaient confrontés à une scène de crime particulièrement complexe et odieuse. Deux infirmières de l’hôpital psychiatrique de la ville venaient d’être assassinées. Si cette affaire n’est pas...

.doc
19 Sept. 2007

Personnes morales et troubles psychiques

Commentaire d'arrêt de 9 pages - Droit pénal

La plus remarquable des innovations du Code pénal de 1994 est sans aucun doute, l’introduction de la responsabilité pénale des personnes morales. Celle-ci est prévue à l’article 121-2, qui dispose que « les personnes morales, à l’exclusion de l’Etat, sont responsables...

.doc
04 Oct. 2007

Le principe de loyauté de la preuve: un principe directeur du procès ?

Mémoire de 27 pages - Procédure pénale

Le problème qui se pose donc est de savoir si l’on peut considérer le principe de loyauté dans l’administration de la preuve comme un principe directeur du procès, c’est à dire un principe de grande importance dans la protection des droits de tous les justiciables lors d’un...

.doc
04 Oct. 2007

Les moyens de lutte contre la récidive des délinquants sexuels

Mémoire de 19 pages - Droit pénal

Les infractions de nature sexuelles ont toujours fait l’objet d’un traitement particulier mais n’ont pas toujours été considérées comme aujourd’hui comme un fléau qu’il fallait à tout prix éradiquer. Qualifiées de « crimes contre nature » au Moyen-âge, elles étaient peu...

.doc
12 Nov. 2007

Les droits du suspect

Dissertation de 4 pages - Procédure pénale

La procédure pénale attribue à l’individu considéré comme possible auteur d’une infraction donnée diverses appellations, qui correspondent en réalité aux différentes étapes composant le processus de recherche des infractions et de la sanction d’icelles, en passant par la...

.doc
17 mai 2008

L'institution du Mariage envisagé sous l'angle juridique

Dissertation de 13 pages - Droit de la famille

Le mariage est une union légale de l’homme et de la femme, qui se distingue à ce point de vue du concubinage. Il est l’objet d’un droit subjectif et d’une liberté individuelle. Il est aussi une institution sociale, familiale et politique ; il intéresse la société et...

.doc
25 juin 2008

Le syndrome de l'affaire d'outreau

Dissertation de 34 pages - Procédure pénale

« Le scénario de l’erreur judiciaire en France est presque toujours identique. Ces ratages tiennent, en fait, au système lui-même. Ils sont heureusement rares, mais laissent de profondes séquelles. » Dans l’opinion commune, on assimile l’expression « erreur judiciaire » à une...

.doc
03 juil. 2008

Les toxicomanies

Dissertation de 10 pages - Droit des affaires

Définitions C’est une intoxication due à la consommation répétée d’une drogue. Cette définition peut avoir 2 sens différents : - Une drogue peut être un médicament c’est-à-dire toute substance qui, introduite dans l’organisme, peut modifier une ou plusieurs de ces...