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Thème juridique : Histoire du droit

Histoire du droit

Nos documents

Filtrer par :

02 févr. 2024

Histoire du droit des obligations - publié le 08/01/2024

Cours - 8 pages - Droit des obligations

Le droit français des obligations perpétue la tradition juridique romaine de façon plus marquée que dans les autres domaines du droit civil. Ce phénomène est visible dans tous les pays de l'Europe occidentale : en extrême orient, en Asie et en Amérique latine (code brésilien de...

11 Janv. 2024

Histoire du droit pénal - Introduction

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Toute société est organisée autour de certaines valeurs qui lui sont propres et qu'elle défend en formulant des interdits, tout comportement qui porte atteinte à ses valeurs sociétales constitue une violence illicite, infraction qui fait l'objet d'une sanction, l'ensemble des...

19 Mars 2009
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La citoyenneté européenne : histoire, droits et devoirs des citoyens, et justice européenne

Dissertation - 7 pages - Droit européen

La construction européenne confère aux citoyens qui sont en son sein un rôle important car ces derniers ont une reconnaissance juridique propre dans l'Union européenne. Lorsque le Traité de Rome est signé le 25 mars 1957, son objectif est principalement économique, mais au fur et à mesure de...

28 Sept. 2023

Histoire du droit des affaires : Le commerce dans l'Antiquité

Cours - 28 pages - Droit des affaires

Cette expression de droit des affaires est apparue dans les années 1920, introduite dans le langage courant par la doctrine pour parler de tout ce qui concerne le monde des affaires (finance, banques, travail, etc.). La doctrine a forgé cette expression pour figer la vie des affaires...

13 Mars 2009
doc

Histoire, droits et devoirs de la citoyenneté européenne

Dissertation - 8 pages - Droit européen

La construction européenne confère aux citoyens qui sont en son sein un rôle important car ces derniers ont une reconnaissance juridique propre dans l'Union européenne. Lorsque le Traité de Rome est signé le 25 mars 1957, son objectif principal est principalement économique, mais au fur et à...

09 Mars 2023

Introduction à l'Histoire du droit - De la monarchie à la République

Cours - 3 pages - Histoire du droit

Le système juridique français dépendait autrefois de la volonté unique du roi, il était censé tenir un pouvoir absolu d'origine divine, le roi était considéré comme le représentant de Dieu sur Terre. Grâce à cette qualité, il avait tous les pouvoirs. Le roi de France, comme celui...

19 Sept. 2023

Quelle est l'histoire du droit du travail ?

Dissertation - 2 pages - Histoire du droit

L'Ancien Régime était caractérisé par l'existence de corporations, qui réglementaient les professions et répartissaient le travail. Pour exercer un métier, il fallait donc être agréé par une corporation, qui définissait ses propres règles. Mais la Révolution française a mis en lumière des...

11 juil. 2023

Histoire du droit social

Présentation - 13 pages - Droit du travail

- La révolution de 1789 marque une nouvelle étape en matière de droit du travail. Marquées par le principe d'individualisme et de libéralisme, les bases posées par l'Ancien régime sont remises en question, une révolution est ancrée, et cela par le biais de la Constitution. Une...

12 mai 2023

Histoire du droit de la famille - publié le 22/04/2023

Cours - 19 pages - Droit de la famille

Depuis 50 ans, le droit de la famille a connu beaucoup d'évolutions et de modifications. Les modifications de ce droit de la famille ont suivi, accompagné les évolutions de la société ainsi que celles des moeurs et des mentalités. L'institution de la famille se trouve à...

29 juin 2023

Histoire des institutions - Dualité entre le droit privé et le droit public au XVIIe siècle - Jacques Ellul (2014) - Étude de la légitimité et de la nécessité de réformer le droit privé coutumier

Commentaire de texte - 3 pages - Histoire du droit

« La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même aux rois, impose le respect » écrit Charles D'Avenant dans sa tragédie anglaise, Circé en 1677. Il apporte une première définition de ce que représente la coutume pour le peuple et le roi dans la société du XVIIe siècle. Le présent...

16 avril 2023

Les sources du droit administratif - Histoire et arrêts fondamentaux

Fiche - 7 pages - Droit administratif

Ce document contient une fiche de révision par grand thème du droit administratif, avec chaque thème une définition, l'histoire et ses fondements juridiques ainsi que les arrêts principaux à connaître et à citer.

03 Janv. 2023

Droit administratif général : histoire, sources, organisation

Cours - 46 pages - Droit administratif

Le droit administratif est un droit dérogatoire au droit privé. On évoque les litiges qui concernent au moins une personne morale de droit public. Il n'y a pas de droit administratif dans tous les pays, il y a des pays où l'on n'applique aucune règle...

16 août 2023
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L'histoire du droit commercial

Fiche - 3 pages - Droit des affaires

Ce document comporte un résumé schématique portant sur l'histoire et l'évolution du droit commercial.

05 déc. 2023

Évolution et adaptations du système pénal à travers les âges : un regard sur l'arbitraire judiciaire et la fixité des peines dans l'histoire du droit pénal

TD - 6 pages - Histoire du droit

Dans l'étude de la volonté coupable dans le droit romain, la peine infligée à un individu vise souvent à lui faire subir une souffrance supérieure à celle causée par le dommage commis, reposant sur la gravité de l'acte et exigeant une volonté coupable. L'absence d'intention...

18 Mars 2023

L'histoire des droits de l'homme

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Les droits fondamentaux sont les droits protégés au niveau international. Au niveau interne, ils sont présents et donc ces droits sont protégés par la Constitution ou par le biais des traités internationaux. Ces droits fondamentaux ont une origine. Nous étudierons...

04 juin 2023

Histoire du droit privé

Cours - 57 pages - Histoire du droit

Nous allons étudier l'histoire du droit privé du VIe siècle à 1804. Les Romains ont été influencés par les Grecs qui ont permis de créer certaines règles (contrats...). Il y a une idée de continuité. Le droit Romain s'étend jusqu'en 476 (chute de l'Empire)...

29 Mars 2023

Principe et histoire du droit constitutionnel : les différents types de pouvoir

Cours - 2 pages - Droit constitutionnel

Le droit constitutionnel est l'étude du pouvoir politique institutionnalisé dans les États modernes. Avant l'émergence de l'État, les sociétés primitives avaient un pouvoir politique diffus où un individu temporaire était choisi pour résoudre un problème. Lorsque le pouvoir est...

14 juil. 2022
odt

L'histoire du droit privé : obligations, contrat de vente

Cours - 62 pages - Histoire du droit

Pendant la République, il y a un conflit très fort entre les patriciens qui sont les nobles et les plébéiens. Ces patriciens chassent les rois de Rome en 509 en faisant un coup d'État contre Tarquin le Superbe. Les patriciens occupent toutes les fonctions politiques parce que ce sont les plus...

04 juil. 2022

Histoire du droit constitutionnel

Cours - 4 pages - Histoire du droit

Le premier consul avait déjà des pouvoirs très importants. En 1804, l'empire fait disparaître les autres consoles. Un gouvernement caractérisé par son unité et par toute la concentration du pouvoir exécutif entre les mains d'un seul homme qui est l'empereur. La constitution de l'an XII laisse...

27 juin 2022

Histoire du droit et des institutions : aristocratie et féodalité

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Si l'adjectif "feodalis" a été utilisé au Moyen Âge, le substantif « féodalité » n'a été forgé qu'à la fin de l'époque moderne, au moment où il a fallu nommer ce qui commençait à n'être plus une réalité vivante. Ce que l'on appelle « féodalité » ou « mutation féodale »...

15 août 2022

Histoire du droit privé - Justinien et le principe d'obligation

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

« Obligatio est juris vinculum, quo necessitate adstringimur alicujus solvendae rei, secundum nostrae civitatis iura » (l'obligation est un lien de droit par lequel nous sommes astreints à la nécessité de payer une certaine chose, conformément aux droits de notre cité), Justinien,...

21 Sept. 2022

Droit constitutionnel - Histoire constitutionnelle, politique

Fiche - 148 pages - Histoire du droit

Il existe des tas d'histoires spécialisées (ex : arts, classes sociales, politiques, constitutionnelles). L'histoire constitutionnelle représente une histoire qui met l'accent sur un aspect d'une réalité sociale, dans ce cas la politique et la vie...

19 Sept. 2022

Questions et réponses en Histoire du droit - Distinction droit privé et droit public

TD - 7 pages - Histoire du droit

Ce document comporte une série de questions à réponses longues et structurées en Histoire du droit portant essentiellement sur la distinction entre droit privé et droit public.

19 Sept. 2022

Questions et réponses en Histoire du droit - Distinction droit privé / droit public et notion de propriété

TD - 12 pages - Histoire du droit

Ce document comporte plusieurs plans détaillés en Histoire du droit portant sur la distinction droit privé / droit public mais aussi sur la notion de propriété notamment sous les monarchies franques.

23 Sept. 2022

Introduction à l'Histoire du droit

Fiche - 3 pages - Histoire du droit

Parmi les juristes, depuis des siècles, on s'interroge sur cette matière, faculté des sciences juridiques, par exemple à Toulouse. Ainsi certains considèrent que le droit a toujours était une science, mais c'est une vision récente. Chez les Romains il y avait un auteur, Clese, qui...

18 Sept. 2022

Rappel de notions basiques du droit et histoire du droit

Fiche - 39 pages - Histoire du droit

Le droit est reparti en 4 sources : 1) La coutume = Usage qui par sa répétition prend force de loi, on parle de « valeur de loi ». Il devient du droit par l'exécution des caractères obligatoires. Il se met ainsi en place par le corps social. 2) La loi = Représente la source...

28 avril 2022
odt

Histoire du droit - Du Moyen Âge au XVIIIe siècle

Cours - 34 pages - Histoire du droit

L'histoire du droit est la manière dont le droit vient au monde à travers l'histoire : comment a t-on construit la matière juridique ? Les sources du droit interviennent en marge de textes. Quand on produit du droit, ce qui est caractéristique...

19 Sept. 2022

Questions et réponses en Histoire du droit - Mode de preuve et droit des contrats

TD - 11 pages - Histoire du droit

Ce document comporte une série de questions à réponses longues et structurées en Histoire du droit portant sur le mode de preuve et le droit des contrats.

13 Sept. 2021
doc

Questions, réponses de cours et de réflexion en histoire du droit des obligations

TD - 3 pages - Droit des obligations

Peut-on parler de théorie générale des vices du consentement en droit romain ? Chez les Romains, il n'y avait pas de théorie générale sur les vices du consentement, ce qui ne signifiait pas que les vices n'étaient pas considérés, les Romains ne les admettaient simplement pas comme...

02 août 2021

Histoire du droit - La Révolution industrielle

Dissertation - 4 pages - Histoire du droit

Processus majeur de la structuration socio-économique des sociétés occidentales du 19e siècle, la révolution industrielle désigne le bouleversement économique, social et technique subséquent à l'apparition de la machine à vapeur et de son exploitation. Cette nouvelle donne dans l'univers...