Consultez plus de 49962 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ? Commandez votre devoir, sur mesure !

Essayer
 
doc
  • Nombre de pages
    79 pages
  • Langue
    français
  • Format
    .doc
  • Date de publication
  • Consulté
    17 fois
  • Date de mise à jour
    09/03/2009
Avis clients
 

Bibliographie, normes APA

Citez le doc consulté
 

Lecture en ligne

et sans publicité !
 

Contenu vérifié

par notre comité de lecture
Documents similaires
  • Le droit des personnes
    Cours de 48 pages - Droit civil
    les personnes au sens juridique du terme sont des êtres titulaires de droit et d'obligations, elles sont sujet de droit. Or il existe deux sortes de sujets de droit, d'une part les personnes physiques (êtres humains) et les personnes morales qui sont des groupements d'individus ou de biens et qui sont assimilées par le droit à des personnes...
  • Le droit des personnes - publié le 09/12/2006
    Dissertation de 10 pages - Droit civil
    Cours de droit civil, rédigé sous la forme de prises de notes, sur le droit des personnes. Il aborde les personnes juridiques, morales, ainsi que les concepts de patrimoine, le tout avec référence aux articles. Document de dix pages au format Word pour environ 2830 mots.
  • Le droit des personnes - publié le 06/03/2009
    Dissertation de 24 pages - Droit autres branches
    La célébration du mariage : les conditions de formes. - Caractère solennel du mariage. - Formalités préalables à la célébration du mariage. . Avant 01/01/00 publicité assurée par la publication des bans. . Depuis 01/01/00 on procède à la déclaration de...
  • Le droit des personnes - publié le 09/06/2009
    Dissertation de 7 pages - Droit civil
    La personnalité juridique cesse avec le décès de l'individu. La dépouille mortelle est protégée par le droit. 2ème atténuation : certains tribunaux considèrent que malgré le décès, la personne continue d'être protégée contre les atteintes...
  • Le droit des personnes - publié le 19/05/2010
    Cours de 7 pages - Histoire du droit
    Droit au respect de la vie privée (art 9civ) : recouvre domaine identité, vie familiale, sentimentale, conjugale ou extra conjugale, santé domicile, sexe, religion... controverse pour vie professionnelle, argent, patrimoine... Il y a atteinte à la vie privée si pas consentement de la personne...
  • Le droit des personnes - publié le 19/03/2023
    Cours de 3 pages - Droit civil
    Le droit des personnes est une branche du droit civil qui concerne les individus en tant qu'êtres humains, en reconnaissant leur existence juridique et en régissant les relations qui en découlent. Il est donc question de toutes les questions qui se posent dans le domaine de l'état civil, de la capacité juridique, de la protection de la personne,...

Plus récent sur le même sujet