« Enfile ta robe et tais toi», tel est l'intitulé du discours de Maître Christa Poulet, première secrétaire de la conférence de stage organisée en juin 2007 par le Barreau de Bordeaux.
La plaidoirie a été très longtemps l'acte majeur de l'avocat. Elle représentait autrefois le moment fatidique de l'audience. Cette grande importance conférée à l'audience des plaidoiries est aujourd'hui largement amoindri. En effet, l'oralité n'est plus au centre des procédures modernes.
Si nous devions tenter de définir la plaidoirie, et c'est par là qu'il faut passer il me semble pour pouvoir poursuivre notre étude, nous pourrions la présenter comme l'ensemble des prétentions et arguments développés oralement par l'avocat, lors d'une audience, au soutien des intérêts de son client. Immédiatement après l'ouverture des débats, le juge de la mise en état va procéder, au regard de l'article 785 CPC, à la lecture du rapport de l'affaire à l'audience en exposant ainsi l'objet de la demande, les moyens des parties, les questions de fait ou de droit soulevées par le litige, et enfin les éléments essentiels à l'éclaircissement du débat. (...)
[...] Prévaloir l'étude du dossier de conclusions sur l'audience des plaidoiries participerait donc à lutter contre la lenteur excessive des procès civils en France. Ainsi, si les plaidoiries tendent à perdre de leur importance devant les juridictions civiles soit en subissant une réduction de leurs durée, soit en étant totalement écartées par la pratique du dépôt de dossier, c'est dans un soucis de célérité de justice. La justice française étant déjà très lente , l'audience des plaidoiries ne fait qu'accentuer cette lenteur. [...]
[...] Nous sommes dans un monde procédural, ou les gens entament des procédures judiciaires plus facilement qu'autrefois. Ainsi, la lenteur de la justice n'est pas la seule responsable de l'engorgement des tribunaux. Il faudrait alors peut-être davantage développer, pour l'ensemble des litiges d'une moindre importance, les modes alternatifs de règlement des conflits. Il faudrait parvenir à mettre en place un système qui met ces modes alternatifs en avant pour les litiges d'une moindre importance. Ainsi, les juges et les magistrats pourront dès lors se concentrer sur les affaires les plus importantes, et, en alliant dossiers de conclusions complets et plaidoiries courtes et efficaces, pourront satisfaire à la fois les besoins du justiciable et à la fois l'objectif d'efficience de la justice. [...]
[...] Donc, le but de la plaidoirie est bien d'éclairer la juridiction. En effet, l'avocat, à travers sa plaidoirie, va expliquer au juge les points essentiels du litige pour que ce dernier puisse se re situer dans le contexte. De plus, devant l'engorgement des tribunaux, il arrive parfois que les magistrats découvrent le contenu du dossier seulement à l'audience. Ainsi, pour le tribunal, les plaidoiries présentent le dossier, lui en donnent une image, lui permettent le cas échéant un échange éclaircissant des points que les écrits n'avaient pas pu faire apparaître. [...]
[...] Nombre de parties accepteraient mieux la défaite judiciaire si elles avaient un meilleur sentiment d'avoir été réellement entendues. L'audience des plaidoiries présente donc le grand intérêt de satisfaire le justiciable, or, l'objectif premier de notre justice n'est-il pas de satisfaire l'ensemble des justiciables? Au regard de ces intérêts considérables, le maintien de l'audience des plaidoiries est largement souhaitable pour une meilleure qualité de justice. Cependant, il faut que cette audience des plaidoiries soit réadaptée et en quelques sortes modernisée afin de ne pas se heurter aux évolutions de la justice procédurale. [...]
[...] DISSERTATION: L'audience des plaidoiries vous paraît-elle toujours nécessaire? La nécessité de l'audience des plaidoiries: une perception désuète de la réalité la prééminence du dossier sur les plaidoiries L'objectif crucial de célérité de la justice II- L'utilité de l'audience des plaidoiries: une perception moderne de la réalité A-Les vertus indéniables de l'audience des plaidoiries La nécessaire réadaptation de l'audience des plaidoiries à l'évolution procédurale Enfile ta robe et tais tel est l'intitulé du discours de Maître Christa Poulet, première secrétaire de la conférence de stage organisée en juin 2007 par le Barreau de Bordeaux. [...]
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